Origine des normes IFRS

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Mises en place au sein de l’Union européenne, les normes IFRS ont été créées pour rendre la comptabilité plus facilement accessible à travers le continent en établissant un langage comptable commun.

Les normes IFRS se sont ensuite répandues à l’échelle mondiale et jouent désormais un rôle important dans le processus de synchronisation des normes comptables à travers le monde.

Qu’est que les normes IFRS et IAS ?

Les normes IFRS (ou international financial reporting stardards) ont été mises en places en 2005. Elles ont ainsi remplacé les normes IAS (international accounting stards), existant depuis 1973. Ces normes comptables ont été préparées par le bureau des standards comptables internationaux. Dans les deux cas, ces normes ont pour objectif d’instaurer un modèle comptable harmonisé, afin de favoriser les échanges internationaux. Des règlements européens sont venus transposer les normes comptables internationales au sein de l’UE (par exemple le règlement 1606/2002 du 19 juillet 2002), ce qui a fait peser sur les entreprises de nombreuses mutations. Aujourd’hui, 143 pays utilisent le référentiel IFRS (98% des pays européens et 92% des pays du Moyen Orient).

Dans de nombreux pays, les normes comptables nationales sont progressivement remplacées par les normes IFRS qui favorisent grandement le commerce ou les investissements internationaux.

Cependant, plusieurs puissances économiques, telles que les États-Unis, restent indécis quant à l’adoption des normes IFRS.

Quels sont les principes régissant les normes IFRS/IAS ?

Les normes comptables internationales reposent sur un certain nombre de de principes :

La primauté de la substance sur la forme,
L’approche bilancielle (priorité du bilan sur le compte de résultat),

Le principe de neutralité,
Le principe de prudence,
La valorisation à la juste valeur des actifs et des passifs,
La priorité accordée à la vision de l’investisseur,
La place importante accordée à l’interprétation,
L’absence de textes spécifiques à un secteur d’activité.
L’information comptable doit être « intelligible », « pertinente », « d’une importance relative » et « fiable ». Ainsi, les normes IFRS posent d’avantage des principes plutôt que des règles, ce qui laisse aux entreprises une relative marge de manœuvre.

Les PME sont-elles soumises aux normes IFRS / IAS ?

Les normes IFRS étant difficile à appliquer dans les PME, un référentiel appelé « référentiel IFRS entités privées » ou « IFRS PME » a été créé. Celui-ci est simplifié afin de s’adapter aux contraintes afférentes aux PME. L’application de ces normes spécifiques n’a pour le moment pas de caractère obligatoire et ainsi, les PME françaises peuvent opter ou non pour celles-ci.

Les normes IFRS sont-elles obligatoires ?

Les sociétés cotées en Bourse et les grands groupes internationaux sont contraints de respecter les normes IFRS/IAS. En revanche, les autres sociétés n’ont aucune obligation en la matière.

certains sujets des normes IFRS complètes ont été supprimés car ils ne sont pas pertinents pour les petites entreprises,
certaines options de comptabilité des normes IFRS complètes ne sont pas autorisées parce que les petites entreprises peuvent utiliser des méthodes plus simples,

bon nombre des principes figurant dans les normes IFRS originales ont été simplifiés,
les petites entreprises ne sont pas tenues de divulguer autant d’informations,
le texte des normes IFRS a été réécrit afin d’être simplifié et plus accessible à tous.
Ce n’était pas plus compliqué que cela 😉